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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, … similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.23 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, … similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. 7323.10 ‑ Paille de fer ou … paniers pour verser le vin, ronds de serviettes, pince‑nappes. 3) Les articles d'économie domestique , tels que …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, … d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus …
Explanatory notes
… 41.13 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, … d’autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus … sous le nom de doeskin , qui sont des peaux lavables provenant de peaux d'ovins refendues, tannées au …Section II > Chapitre 12
… semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …
Explanatory notes
… semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑ Les noix et … Pour l’application du n° 1205.10, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique … que ce traitement ne modifie pas leur caractère de produits naturels et ne les rende pas aptes à un emploi particulier …Legal note
… Pour l’application du n° 1205.10, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines de navette ou de colza fournissant une huile fixe dont la …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.32
… Contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001 > 4001.30
… Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même …
Explanatory notes
… aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même …Section XV > Chapitre 78 > Position 7801 > 7801.9 > 7801.91
… Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.3 > 0713.31
… Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek …
Section I > Chapitre 4
… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non …
Explanatory notes
… 4 Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non … dans le lait d’un ou plusieurs de ses constituants naturels (matière grasse du type butyrique, par exemple) par … par exemple) qui permettent de conserver la consistance naturelle du lait pendant son transport sous forme de …Legal note
… du n° 04.05 : a) Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » … salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières … dans le lait d’un ou plusieurs de ses constituants naturels (matière grasse du type butyrique, par exemple) par …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803 > 6803.00
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) …