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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires. …
Explanatory notes
… minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires. 7203.10 ‑ Produits … I ‑ B). Ces produits sont obtenus à partir de minerais en morceaux ou sous forme de granulés ou à partir de minerais …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux …
Explanatory notes
… trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes … les mécanismes (à pince, à tirette, à levier, à ressort, à anneaux, à vis, par exemple) pour reliure de feuillets … ainsi que tous les petits articles utilisés dans les bureaux pour assembler, piquer ou marquer les papiers. On …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à peindre …
Section V > Chapitre 27 > Position 2705 > 2705.00
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de …
Explanatory notes
… 19.04 ‑ Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », … de sel et d'extrait de malt, sont ramollis à la vapeur d'eau; après séchage, ils sont laminés sous forme de flocons …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres …
Explanatory notes
… 85.37 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports …Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques … des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à …
Explanatory notes
… et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques … des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401 > 8401.10
… Réacteurs nucléaires …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou … verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. …