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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3404
… Cires artificielles et cires préparées. …
Explanatory notes
… 34.04 ‑ Cires artificielles et cires préparées. 3404.20 ‑ … obtenus en mélangeant entre elles deux ou plusieurs cires différentes, animales, végétales ou appartenant à d'autres … à 40 °C et 2) une viscosité, mesurée au viscosimètre rotatif, inférieure ou égale à 10 Pa.s (ou 10.000 cP) à une …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516
… Tissus de fibres artificielles discontinues. …
Explanatory notes
… 55.16 ‑ Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : 5516.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis … ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : 5516.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.22 ‑ ‑ …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6506
… Autres chapeaux et coiffures, même garnis. …
Explanatory notes
… 65.06 - Autres chapeaux et coiffures, même garnis. 6506.10 - Coiffures de sécurité … factices. 4) Les coiffures en plumes ou en fleurs artificielles. 5) Les coiffures en métal. …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des …
Classification opinions
… de parabène et d'eau, utilisées à des fins lubrifiantes en gynécologie et en chirurgie, ou bien en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
… Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. …
Explanatory notes
… 85.02 ‑ Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. ‑ Groupes électrogènes à … éolienne 8502.39 - - Autres 8502.40 ‑ Convertisseurs rotatifs électriques I.‑ GROUPES ELECTROGENES Les termes …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. …
Explanatory notes
… 36.02 - Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. La … frottements. Cette position comprend notamment : 1) Les explosifs consistant en mélanges à base de nitrate de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.03 ‑ Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : 5603.11 - - D'un poids n'excédant pas 25 g/m 2 … ou chimique. Elles peuvent être des fibres naturelles ou artificielles discontinues ou des filaments, ou encore être …Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …