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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement …
Explanatory notes
… 73.06 ‑ Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement … entre les tubes et tuyaux d'une part, et les profilés creux, d'autre part, se reporter aux Considérations … en outre, compris ici les tubes, tuyaux et profilés creux revêtus de matières plastiques ou de laine de verre …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0811.10 ‑ Fraises 0811.20 ‑ … du Chapitre 20 . Les fruits congelés additionnés de sucre ou d'autres édulcorants sont également compris dans cette position, l'addition de sucre ayant généralement pour effet d'empêcher les …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence). …
Explanatory notes
… conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) . A) Fils de soie ou de déchets de … générales de la Section XI. B) Poil de Messine (Crin de Florence) . Le poil de Messine ou crin de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et …
Explanatory notes
… bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et … à roues et certains types sont spécialement conçus pour le creusage et l'entretien des tranchées, canaux de drainage, … appelés chargeuses‑pelleteuses, sont susceptibles de creuser. Ils se caractérisent par le fait que le bord …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, …
Explanatory notes
… poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, … sous forme de pellets obtenus à partir de poissons, de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, … poudres et agglomérés sous forme de pellets de poissons, de crustacés, de mollusques et d’autres invertébrés aquatiques, …Section VI > Chapitre 32
… autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres …
Explanatory notes
… autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : … de ces matières (couleurs pour la céramique, peintures, encres, etc.). Il comprend, enfin outre les vernis, diverses …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs …
Explanatory notes
… 15.15 - Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs … couleur va du jaune au brun et son odeur et sa saveur sont âcres. En s'oxydant, elle forme à la surface de l'objet sur … et jaune verdâtre à l'intérieur, d'une structure cristalline ou granuleuse; le suif de Chine est un substance …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. …
Explanatory notes
… de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. Cette position couvre des … sous forme de flocons, de grumeaux, de grains perlés, de criblures, de grains ou de formes similaires. Ils sont …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… animaux et peaux d’animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés . … humide (y compris wet-blue ) 4106.22 - - A l'état sec (en croûte) - De porcins : 4106.31 - - A l'état … etc., ainsi que les peaux de reptiles (lézards, serpents, crocodiles, etc.), de poissons ou de mammifères marins. Sont …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, …