WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes. …
Explanatory notes
… 16.02 ‑ Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes . 1602.10 ‑ … ‑ ‑ Autres, y compris les mélanges 1602.50 ‑ De l'espèce bovine 1602.90 ‑ Autres, y compris les préparations de sang … de viande du n° 16.03 . Y sont notamment inclus : 1) Les viandes et abats cuits de quelque manière que ce soit : …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. …
Explanatory notes
… ‑ Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques (+). - D'un … position se rapporte seulement aux oiseaux domestiques vivants (volailles) visés dans le libellé de celle‑ci, y compris les poulets, …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; …
Explanatory notes
… 06.02 ‑ Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; … à l'exception des produits du n° 06.01 . 3) Les racines vivantes de plantes. 4) Les boutures non racinées et les … arbustes, arbrisseaux et buissons » couvrent notamment la vigne, le sorbier, le mûrier, le groseillier de Chine …Section I
… ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL …
Explanatory notes
… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526
Explanatory notes
… Les radars et autres appareils de radionavigation maritime, fluviale ou aérienne, pour les stations terrestres ou pour … participent à la fois de la technique de la radio, de la télévision ou du radar, relevant par exemple les positions … dans les nuages. 6) Les appareils de bombardement sans visibilité. 7) Les radars de fusées d'obus dites de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ‑ Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre (+). 5911.10 ‑ Tissus, … de la Nomenclature (par exemple la Note 1 e) de la Section XVI). Il convient toutefois de souligner que certains accessoires et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple …
Classification opinions
… et 2°) par un anneau denté également en métal destiné à servir de support à la partie mobile de cette machine, de …Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et …
Explanatory notes
… 63.03 ‑ Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et … matières textiles La présente position comprend : 1) Les vitrages et les rideaux qui, par exemple, sont destinés à …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de …
Explanatory notes
… au n° 03.05 . 2) Les poissons préparés ou conservés au vinaigre, à l'huile, à la sauce tomate ou en marinades … ainsi les préparations d'œufs d'esturgeons, poissons vivant dans les fleuves de plusieurs régions (Turquie, Iran, …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à …