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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… est utilisé avec un dispositif d’affichage à cristaux liquides (LCD) ou à matrice active à diodes émettrices de lumière organiques (AMOLED) d'un … des arêtes), ces verres ont subi les opérations d’impression suivantes : 1°) impression à l’encre …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… tout en s'amusant. Ils sont utilisés sous surveillance dans des lieux spécialement conçus pour effectuer des exercices … le bouchon d'un manche transparent en matière plastique rigide (190 mm de long et 7 mm de diamètre) contenant des … contenant un sachet de confiseries en chocolat, d'un poids net de 20 g, conditionné pour la vente au détail. Le …

Section XIV > Chapitre 71

… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, …

Explanatory notes

… Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, … de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles … 30;        c)   les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);        d)   les catalyseurs …

Legal note

… composé entièrement ou partiellement :        a)   de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres … de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles … 30;        c)   les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);        d)   les catalyseurs …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , … reconstitué s'entend des matières reprises au n° 41.15. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend : I) …

Legal note

… peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la … a)   le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n ° 28.02 );        b)   les terres colorantes …

Legal note

… les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la … a)   le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n ° 28.02 );        b)   les terres colorantes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… sur roues, pour le traitement parasiticide d'arbrisseaux, semences, livres, manuscrits, etc., sous l'action de bromure … souple; 2°) une pompe assurant, en fin d'opération, la vidange des tuyaux; 3°) un moteur à essence actionnant, … gazeuse et dont l'autre face est en contact avec le fluide qui alimente la tuyauterie sur laquelle il est monté, …

Section XV

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou … les autres préparations alimentaires contenant du cacao. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre se rapporte au …

Legal note

… les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément (n° 84.23); les appareils de …

Legal note

… à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément (n° 84.23); les appareils de …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle‑même. 3.‑   Les n°s;56.02 … ou stratifiés avec ces mêmes matières, contenant en poids 50 % ou moins de matières textiles, ainsi que les …

Legal note

… ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle‑même. 3.‑   Les n°s;56.02 … ou stratifiés avec ces mêmes matières, contenant en poids 50 % ou moins de matières textiles, ainsi que les …

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