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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, … à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour …
Explanatory notes
… de quittances), agendas, blocs‑mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous‑main, … à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même … Toutefois, les cahiers destinés à des travaux éducatifs, parfois appelés cahiers d'écriture, avec ou sans textes …Section VI > Chapitre 38 > Position 3820 > 3820.00
… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage …
Classification opinions
… glycol. Il est destiné au dégivrage ou au nettoyage des pare-brise après dilution dans de l'eau. Application de la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de …
Explanatory notes
… . 8438.10 - Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires 8438.20 - Machines et appareils pour la … légumes 8438.80 - Autres machines et appareils 8438.90 - Parties Pour autant qu’ ils ne soient pas dénommés ni …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 …
Explanatory notes
… 84.42 ‑ Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à … 8442.30 - Machines, appareils et matériel 8442.40 - Parties de ces machines, appareils ou matériel 8442.50 - … position les matériels de l’espèce pour l’impression, sur papier, sur textiles, sur linoléum, sur cuir ou sur d’autres …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.20
… Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548 > 8548.00
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques … dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paraxylènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol …
Explanatory notes
… 38.05 ‑ Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques … dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol … alpha, nopinène ou pinène bêta, limonènes, etc.) obtenus à partir des bois résineux de conifères ou de leurs produits …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. …
Explanatory notes
… dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des … ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. 6401.10 - … : 6401.92 - - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou 6401.99 - - Autres Cette position comprend les …Section X
… PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …
Explanatory notes
… Section X PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. …