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Section XV > Chapitre 73 > Position 7308

… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et …

Explanatory notes

… ou d'étayage 7308.90 ‑ Autres La présente position couvre essentiellement ce qu'il est convenu d'appeler les constructions métalliques, même … les échafaudages tubulaires et matériel similaire; les estacades, jetées et môles d’avancement dans la mer; les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour …

Explanatory notes

… 48.17 ‑  Enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour …

Section V > Chapitre 25 > Position 2517

… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des …

Explanatory notes

… 25.17 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le … qui ont fait l’objet d’un tri et qui sont constitués essentiellement de pierres brisées utilisées aux mêmes fins, … (chaux, ciment, etc.); toutefois, après pulvérisation, il est principalement utilisé dans l'industrie céramique ou …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies …

Explanatory notes

… 59.08 ‑ Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, … briquets, bougies ou similaires .        Les mèches dont il est question ici sont des produits textiles, généralement de … usages pour lesquels elles ont été conçues : il s'agit en l'espèce de mèches pour lampes (lampes à pétrole notamment), …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918

… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs …

Explanatory notes

… leurs dérivés : 2918.11 - - Acide lactique, ses sels et ses esters 2918.12 - - Acide tartrique 2918.13 - - Sels et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion …

Explanatory notes

… 29.20  -            Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705

… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, …

Explanatory notes

… transport proprement dit . Il s'agit donc de véhicules non essentiellement conçus en vue du transport de personnes ou … panne. 2)    Les voitures‑pompes, dans lesquelles la pompe est généralement actionnée par le moteur de la voiture, … fins et qui peut comporter les mécanismes automobiles essentiels susvisés. Il est rappelé que les chasse‑neige …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201

… Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, …

Explanatory notes

… 82.01 ‑ Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et … position se rapporte à un ensemble d'outils à main utilisés essentiellement pour des travaux agricoles, horticoles ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541

… Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi conducteur); … dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes …

Explanatory notes

… 85.41 ‑ Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi‑conducteur); … dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou … Chapitre. Il s'agit de dispositifs dont le fonctionnement est basé sur les propriétés électroniques de certaines …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517

… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres …

Explanatory notes

… 85.17 - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones … signal en voix. Ils comprennent : 1)   Le transmetteur qui est un simple microphone et qui transforme les vibrations … .         Les visiophones pour immeubles qui sont essentiellement une combinaison d’un poste téléphonique, …

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