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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. …
Explanatory notes
… non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. 2202.10 ‑ Eaux, y compris les eaux … non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. On range notamment dans ce … aromatisés du n° 21.06 . c) Les jus de fruits ou de légumes, même s'ils sont directement employés comme boissons …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. …
Explanatory notes
… similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. 7418.10 - Articles de ménage ou … similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues 7418.20 ‑ Articles d'hygiène ou de toilette et …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et …
Explanatory notes
… 92.08 ‑ Boîtes à musique, orchestrions, orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et … en bois, vases en verre contenant des fleurs artificielles, figurines en céramique, par exemple) ne sont pas considérés … un mécanisme de piano et dont l'autre actionne des tuyaux d'orgues; de plus, un système d'archet fait vibrer des cordes …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. 7323.10 ‑ Paille de fer ou … sur un appareil de chauffage, bouilloires, passoires à légumes, paniers à friture, moules (à pâtisserie, à pâtés, … de table , tels que plateaux, plats, assiettes, soupières, légumiers, saucières, sucriers, beurriers, pots à lait, …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou …
Explanatory notes
… 56.05 ‑ Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou … ainsi que les fils de papier) retordus, câblés ou guipés avec des fils de métal (traits, lames et autres fils … du métal en présence (fils métalliques). Les fils textiles guipés de fils de métal sont obtenus en enroulant en spirale …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints …
Explanatory notes
… les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints … faciliter un assemblage, soit pour obtenir les moulures ou baguettes décrites à l'alinéa 4) ci‑dessous, même rabotés, … ceux dont la section transversale est uniforme sur toute la longueur ou largeur et ceux qui comportent un motif en …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.51
… hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.93
… hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons …