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Organisation mondiale des douanes
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2012
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Tableaux de corrélation
199 résultats pour "仿制森林湖学院文凭毕业证<网址:zjw211.com>登封仿制中国民生银行支票-大阪総合看護大学国际商务文凭证书<网址:zjw211.com>韩国驾照样本照片HN"
Section XI > Chapitre 51 > Position 5113
Explanatory notes
… Sont exclus de cette position les tissus pour usages
techniques
du n° 59.11 . ______________________ …
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Section I > Chapitre 4 > Position 0408
Explanatory notes
… soient destinés à des fins alimentaires ou à des usages
techniques
(en tannerie, par exemple). Sont exclus de la …
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Section II > Chapitre 10 > Position 1007
Explanatory notes
… de cette position le sorgho à balais ( Sorghum vulgare var.
technicum
), qui relève du n° 14.04 . ° ° ° Note …
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Section V > Chapitre 27 > Position 2704
Explanatory notes
… et objets en charbon, pour usages électriques ou électro‑
techniques
, du n° 85.45 . …
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Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
Explanatory notes
… pneumatiques du n° 59.02 . e) Les tissus pour usages
techniques
du n° 59.11 . ______________________ …
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Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
Explanatory notes
… pour mécaniques Jacquard et les autres produits pour usages
techniques
du n° 59.11 . c) Les tissus et articles en …
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Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
Explanatory notes
… grossiers, des tissus de doublures ou des tissus à usages
techniques
. 2) Les fils de crin . Ces fils de crin sont …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4801
Explanatory notes
… ou chimico-mécanique les fibres obtenues par différentes
techniques
de fabrication de pâte de bois dans lesquelles le …
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Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
Explanatory notes
… à point de gaze ( n° 58.03 ). e) Les tissus pour usages
techniques
du n° 59.11 . …
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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
Explanatory notes
… ou une autre main-d'oeuvre nécessitée par des raisons
techniques
(tel serait le cas de bordures avec évidement, …
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