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Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… d’orange et un agent colorant. Voir également les Avis 2106.90/7 et 2205.10/2. Adoption : 1987 … 2. Sucreries …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

Explanatory notes

… contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48 3827.69 - - Autres 3827.90 -   Autres La présente position couvre …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… 6104.62 - - De coton 6104.63 - - De fibres synthétiques 6104.69 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… pour le bois, n°s 68.02 ou 68.15 pour la pierre, n° 69.13 pour la céramique, n° 83.06 pour les métaux communs, …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303

Explanatory notes

… ( Micromesistius poutassou, Micromesistius australis ) 0303.69 - - Autres               ‑ Autres poissons, à l’exclusion …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… bois 9406.20 ‑ Unités de construction modulaires en acier 9406.90 ‑ Autres La présente position couvre les … non autoportantes d’un point de vue structurel ( n° 9406.90 ), ni les bâtiments entièrement indépendants tels … sont pas conçus pour être assemblés à d’autres modules ( n° 9406.90 ). ______________________ …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… similaires, en papier ou carton : 4823.61 ‑ - En bambou 4823.69 ‑ - Autres 4823.70 ‑ Articles moulés ou pressés en pâte à …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

Explanatory notes

… téréphtalate) 3920.63 - - En polyesters non saturés 3920.69 - - En autres polyesters               - En …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… en métaux communs, qui relèvent respectivement des n ° s 69.14 , 70.20 et 83.10 , ou bien du n °  94.05 s'ils sont …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402

Explanatory notes

… 5402.62 - - De polyesters 5402.63 - - De polypropylène 5402.69 - - Autres La présente position se rapporte aux fils …

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