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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
Explanatory notes
… la forme du vêtement. 4) Les drapeaux, étendards, bannières, fanions et articles similaires, y compris les … d'automobiles, de machines, de valises, de raquettes de tennis, etc. 8) Les toiles de protection confectionnées à …Section XI > Chapitre 61 > Position 6109
… T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.09 - T‑shirts et maillots de corps, en bonneterie. 6109.10 - De coton 6109.90 - D'autres matières … T-shirts des vêtements légers du type maillot de corps, en bonneterie non grattée de coton ou de fibres synthétiques ou … pas : a) Les chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets du n° 61.05 . b) Les chemisiers , blouses, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40
… Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6205
… Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 62.05 ‑ Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. 6205.20 ‑ De coton 6205.30 ‑ De fibres … définies dans la Note 4 du présent Chapitre) autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, y compris les chemises et chemisettes à col …Section VII > Chapitre 39 > Position 3909
Explanatory notes
… qui, réagissant ensuite au phosgène et à la chaleur, donne des fonctions isocyanate libres. Le produit est un …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6111
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. …
Explanatory notes
… 61.11 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. 6111.20 - De coton 6111.30 - De … bavoirs, les gants, mitaines et moufles et les chaussons en bonneterie, sans semelles extérieures collées, cousues ou … présent Chapitre). Cette position ne comprend pas : a) Les bonnets en bonneterie pour bébés ( n° 65.05 ). b) Les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes …
Explanatory notes
… 96.18 ‑ Mannequins et articles similaires automates et scènes … pour étalages. La présente position comprend : 1) Les mannequins utilisés en couture . Ce sont des … gants, etc. Ces articles sont fabriqués avec les matières mentionnées au paragraphe ci‑dessus. Ceux qui représentent …Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. …