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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16
… de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes. …
Explanatory notes
… comprend les préparations comestibles obtenues par le traitement des viandes, des abats (pieds, peaux, coeurs, … du Chapitre 4 ou au n° 05.04, soit qu'ils aient été : 1) Transformés en saucisses, saucissons ou produits similaires. … pour ouvrir leur coquille ou pour les stabiliser avant leur transport ou leur congélation ( n° 03.07 ) et des farines, …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, … d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants …
Explanatory notes
… 04.04 ‑ Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux … autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par …
Explanatory notes
… autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par … opérations, telles que la fusion, la cuisson, le recuit, la trempe, l’émaillage, le soudage, le traitement thermique des … , dans lesquels le courant passe dans les matières à traiter elles‑mêmes, la chaleur résultant de la résistance …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… ils ont une face lisse et une face brute avec un motif de treillis. Cependant, ils peuvent également avoir parfois deux faces lisses obtenues au moyen d’un traitement de surface ou d’un processus de production … position restent classés ici qu'ils aient ou non été travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des …
Explanatory notes
… d’un appareil d’enregistrement ou de lecture et être transférés d’un de ces appareils à un autre. Les supports de … des données provenant d’une source externe ou la transmission de données à une source externe tels que les … photographiques numériques et les machines automatiques de traitement de l’information. D’une manière générale, les …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
Explanatory notes
… du son. 3706.10 - D'une largeur de 35 mm ou plus 3706.90 - Autres Cette position couvre les films cinématographiques … au moins enregistrée par un procédé photoélectrique, les autres pouvant l'être par des procédés magnétiques. Les … Les films ou bandes obtenus exclusivement par des procédés autres que photoélectriques (gravure mécanique, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés …
Explanatory notes
… 84.56 ‑ Machines outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par … à l'ouvraison de leur surface. Elles doivent satisfaire à trois conditions essentielles : 1 ° ) travailler par enlèvement de matière; 2 ° ) effectuer une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres …
Explanatory notes
… non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de … par la Note 1 du présent Chapitre, telles que les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques ( Chapitre 39 ), les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); …
Explanatory notes
… de rotation du plan de polarisation d'un rayon lumineux traversant des substances optiquement actives, c'est‑à‑dire … avec celle‑ci). Ces appareils ont un champ d'application très étendu, notamment dans les industries alimentaires … réalisé dans des proportions variables, mais mesurables, de trois couleurs primaires (rouge, vert et bleu). L'autre …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils …