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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0705
… Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.05 ‑ Laitues ( Lactuca sativa ) et chicorées ( Cichorium spp. ), à l'état frais ou réfrigéré. … - Autres - Chicorées : 0705.21 - - Witloof ( Cichorium intybus var. foliosum ) 0705.29 - - Autres Cette … laitue pommée. Sont comprises également ici les chicorées ( Cichorium spp. ), y compris les endives, fraîches ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux …
Section II > Chapitre 7 > Position 0707
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.07 ‑ Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position ne comprend que les concombres et cornichons à l’état frais ou réfrigéré. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
… Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. …
Explanatory notes
… 44.14 - Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. 4414.10 - En … classées dans cette position les images, gravures et photographies présentées dans un cadre en bois lorsque le … tableautins similaires, ainsi que les gravures, estampes et lithographies originales encadrés, pour déterminer si un …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.07 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. … et les courbes, les réductions, les tés, les croix et les bouchons, les manchettes à souder bout à bout, les raccords … les manchons et les mamelons, les raccords‑unions, les siphons, les rondelles à épaulement pour tubes, les joints …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, … à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte …
Explanatory notes
… d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, … à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que …
Explanatory notes
… 37.05 - Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que … ou de la projection d'images statiques (films et pellicules photographiques). Cette position comprend les positifs et … en damier, ainsi que les autres trames obtenues par photographie, utilisées dans les arts graphiques. Sont …Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de …
Explanatory notes
… 12.10 ‑ Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. 1210.10 ‑ Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets 1210.20 ‑ Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline …Section VII > Chapitre 40 > Position 4013
… Chambres à air, en caoutchouc. …
Explanatory notes
… 40.13 ‑ Chambres à air, en caoutchouc. 4013.10 - Des types utilisés pour les voitures …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. …