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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1
… Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.1 > 2903.11
… Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, …
Explanatory notes
… 90.21 ‑ Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et … d'orthodontie (appareils de redressement, arcs, bagues, etc.) utilisés pour corriger les difformités de la denture. … de poignées et de freins à main. Les déambulateurs peuvent être réglables en hauteur et peuvent être équipés d'un siège …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en …
Explanatory notes
… vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le … position. Tous les composants d’un costume tailleur doivent être d’une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la …Section II > Chapitre 7 > Position 0707
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.07 ‑ Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position ne comprend …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
… Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. …
Explanatory notes
… 43.03 ‑ Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. 4303.10 ‑ Vêtements et … vêtements, parties et accessoires du vêtement (manchons, étoles, cravates, cols, etc.) : A) En pelleteries. B) En toutes matières, s'ils …Section XI > Chapitre 61 > Position 6105
… Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 61.05 - Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. … de soirée, chemises de sports, chemises de loisirs, etc. Cette position ne couvre pas de vêtements sans manches …Section XI > Chapitre 61 > Position 6111
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour …
Explanatory notes
… 61.11 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour … position et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au n° 61.11 (voir la Note 6 b) du présent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage … compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des …
Explanatory notes
… 84.51 - Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le … aspect ou leurs propriétés (tondage, foulage, lustrage, etc.) ou de leur conférer des qualités nouvelles … pour le blanchiment ou autres opérations de finissage à l'état humide. Elles consistent essentiellement en un couloir …Section VI > Chapitre 34
… cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art …