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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2
… Machines (y compris les presses plieuses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4
… Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.5
… Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses) …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, … par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, … par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3913.10 - Acide alginique, ses sels et ses esters 3913.90 ‑ Autres Les produits ci‑après constituent quelques‑uns des principaux …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, …
Explanatory notes
… de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, … machines et appareils 9024.90 ‑ Parties et accessoires La présente position couvre un ensemble de machines ou … dispositif optique (loupe), voire d'un microscope ou d'un projecteur de profil incorporé ‑ soit par examen distinct au …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des … d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 38.25 - Produits résiduaires des industries chimiques ou des … d’épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. 3825.10 - Déchets municipaux 3825.20 - … ou des industries connexes : 3825.61 - - Contenant principalement des constituants organiques 3825.69 - - …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; … pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs …
Explanatory notes
… 38.12 ‑ Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; … délibérés, et 2°) des mélanges de réaction incluant les produits fabriqués à partir de séries homologues comme, par … au caoutchouc avant vulcanisation afin d'améliorer les propriétés physiques de l'article vulcanisé et de réduire le …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.40
… Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de … en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des …
Explanatory notes
… 35.02 - Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur … Les albumines sont des protéines animales ou végétales. Les premières sont les plus importantes, notamment le blanc … se coagulent sous l'action de la chaleur. La présente position comprend également les concentrats de …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …