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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres … que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine …
Explanatory notes
… ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres … . 8438.10 - Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. …
Explanatory notes
… similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. 4817 .10 ‑ … concernant, par exemple, l'adresse ou l'emplacement du timbre. Les cartes pour correspondance ne sont classées dans … illustrées, pour émission premier jour, dépourvues de timbres‑poste ( n ° 49.11 ), ou bien comportant des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40
… Appareils de distillation ou de rectification …
Classification opinions
… 1. Evaporateurs rotatifs à vide, utilisés pour la concentration et la distillation de substances organiques, associant des …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.92
… De matières textiles synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques … des duites de telle sorte qu’elle présente, dans le tissu, une largeur apparente variant de 2 à 5 mm. Adoption : …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.91
… Additionnés d'aromatisants ou de colorants …
Classification opinions
… % de saccharose, composé de sucre de canne et d'une faible quantité de caramel (provenant également de sucre de canne), additionnée en tant que matière colorante. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… Articles d'équipement pour la construction, en matières …
Explanatory notes
… 39.25 ‑ Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs (+). … et seuils 3925.30 - Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties 3925.90 …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par …
Explanatory notes
… 58.11 ‑ Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs … matières textiles, d'ordinaire en étoffe de bonneterie, en tissu ou en nontissé, et une couche de rembourrage (en … être imprégnés, enduits ou recouverts de même que les tissus utilisés pour leur fabrication. Ces produits sont …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.50
… Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …