… d'emploi général au sens de la Note 2 de la Section XV (y compris les ressorts de cages, cabinets et boîtiers d'horlogerie), en métaux communs ( Section XV ), ainsi que les articles similaires en matières …
… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, telles que vis, rivets, ressorts, etc. : en métaux communs ( Section XV ) ou en matières plastiques ( Chapitre 39 ). b) Les …
… ( n° 83.02 ), en organes de machines ( Section XVI ) ou d'appareils et instruments des Chapitres 90 et 91 , … Les amortisseurs et les barres de torsion de la Section XVII . …
… des n°s 84.79 ou 85.43 , ou éventuellement de la Section XVII , du Chapitre 90 , etc.); ces parties suivent le régime … d'emploi général au sens de la Note 2 de la Section XV et les brosses ( n° 96.03 ). Sont par conséquent compris …
… poudres de cuivre, définies dans la Note 8 b) de la Section XV et les paillettes de cuivre, à l'exception toutefois du … . Sous réserve des dispositions de la Note 7 de la Section XV, cette position couvre également les poudres de cuivre …
… 2°) Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII. Parmi ces parties de véhicules pour voies ferrées ou … convient de remarquer que restent compris dans la Section XV les profilés, les tôles et autres éléments constitutifs …
… d'emploi général au sens de la Note 2 de la Section XV (y compris les ressorts de boîtes de montres), en métaux communs ( Section XV ) ou en matières plastiques ( Chapitre 39 ). c) Les …
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