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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant …
Explanatory notes
… de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant … b) être mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles; c) poids n'excédant … que, pour le calcul des proportions, le poids total des fibres synthétiques ou artificielles doit être pris en …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, …
Explanatory notes
… 20.08 ‑ Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, … ‑ Autres Cette position couvre les fruits et autres parties comestibles de plantes, y compris les mélanges de ces … le n° 08.11 . 7) Les tiges, racines et autres parties comestibles de plantes (gingembre, angélique, ignames, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes …
Explanatory notes
… les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes … le poids soit par manipulation effective de masses équilibrant les objets ou matières à peser : poids … sans indication de l'excédent ou du déficit, ou bien pour distribuer des poids déterminés de matières destinées à …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids …
Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; …
Explanatory notes
… magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; … de 1400 à 1800 ° C). La magnésie frittée peut contenir de faibles quantités d'autres oxydes (par exemple, l'oxyde de …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids …
Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n° 48.03. …
Explanatory notes
… feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n ° 48.03. 4808.10 ‑ Papiers et cartons ondulés, … élastique. Toutefois, l'ouate de cellulose et les nappes de fibres de cellulose, dont la surface présente naturellement … , 48.18 ou 48.23 . Sont également exclus les papiers extensibles obtenus par le procédé « Clupak » qui comprime …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant …