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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0813
… Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 08.13 ‑ Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de … souvent préparés de cette manière sont les abricots, les pêches, les pommes, les prunes et pruneaux, et les poires. Les pommes et les poires séchées peuvent être destinées à la table ou à la …Section VI > Chapitre 28 > Position 2826 > 2826.30
… Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… dilopétine … diltiazem … diméthylthiambutène … butyrate de dioxaphétyl … dolutégravir … donaperminogène seltoplasmide … … … molidustat … molnupiravir … momelotinib … mongersen … morphéridine … motixafortide … mubritinib … muraglitazar … … … pélitrexol … pémafibrate … pémigatinib … péposertib … phénadoxone … phénythilone … pibosérod … piclidénoson … …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. …
Explanatory notes
… 89.02 - Bateaux de pêche; navires‑usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. Cette position comprend les bateaux de pêche de tous types conçus pour la pêche professionnelle en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés …
Explanatory notes
… 29.10 - Epoxydes, époxy‑alcools, époxy‑phénols et époxy‑éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés … lequel un atome d'hydrogène a été remplacé par un radical phénylique (-C 6 H 5 ) est appelé oxyde de styrène ( a - b …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4 > 3003.41
… Contenant de l'éphédrine ou ses sels …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4 > 3004.41
… Contenant de l'éphédrine ou ses sels …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2907 > 2907.2 > 2907.23
… 4,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4419 > 4419.1 > 4419.11
… Planches à pain, planches à hacher et articles similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations …