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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, … sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; …
Explanatory notes
… œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, … sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00
Classification opinions
… min.), de la matière combustible : 0,2 % max et un agent de revêtement : 0,1 % max. Ce produit constitue le matériau de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal …
Explanatory notes
… par traitement chimique ou thermique de certaines matières végétales ou minérales (argile, bauxite, etc.) en présence … médicaments ( n°s 30.03 ou 30.04 ) ou conditionnés pour la vente au détail en tant que désodorisants pour …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …
Explanatory notes
… 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. 8713.10 - Sans … par un moteur, soit à la main au moyen de leviers ou de manivelles. Les autres véhicules (chaises et fauteuils …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. …
Explanatory notes
… tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. La présente position se rapporte à toutes les montres, avec boîte et mouvement, spécialement construites pour être montées sur le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.2 > 8436.21
… Couveuses et éleveuses …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles … de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. …
Explanatory notes
… 62.11 ‑ Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles … Les dispositions de la Note explicative du n° 61.12 relative aux survêtements de sport (trainings), aux …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à … 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux …