WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires …
Explanatory notes
… 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires … méthyle (essence de Wintergreen ou de Gaultheria), huile de romarin. Ces substances sont ajoutées en faibles quantités …Legal note
… alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement); d) … gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en … d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol entrent dans le n° 15.22 . Note de sous-positions. …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44
… des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …
Classification opinions
… morhua ) réhydratés et réfrigérés . Le cabillaud a subi un processus normal de séchage, avant d’être placé dans de l’eau froide (jusqu’à 2 °C) sans additif, pour une durée de 6 à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. …
Explanatory notes
… de lumière ou de photons, par ultra sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. ‑ … ou 85.04 ). La présente position couvre également les robots industriels spécialement conçus pour la soudure. Sont …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non …
Explanatory notes
… 39.11 ‑ Résines de pétrole, résines de coumarone‑indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par …
Explanatory notes
… à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics … dans un solvant et qui sont employés pour le revêtement des routes. 2) Les émulsions ou suspensions stables …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits …
Classification opinions
… 1. Salami « Pepperoni » conditionné avec du fromage « Mozzarella » dans un sachet en matières plastiques … % de fromage « Mozzarella » tranché en petites lamelles et enrobé d'épices, de 22 % de salami « Pepperoni », d'environ …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2904 > 2904.9 > 2904.91
… Trichloronitrométhane (chloropicrine) …