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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de …
Explanatory notes
… 44.01 ‑ Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous … de pâtes de cellulose par des procédés mécaniques, chimiques ou mi‑chimiques ou à la confection de panneaux de … de particules. Par application de la Note 6 du présent Chapitre, sont également compris dans la présente position …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30
… Parties et accessoires des machines du n° 84.71 …
Classification opinions
… 1. Cartouche enfichable (ROM) (mémoire à lecture seule) pour micro-ordinateurs (machines automatiques de traitement de l'information), … et de pâte thermique. Le dissipateur thermique absorbe la chaleur générée par l’unité centrale de traitement et le …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non … que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ‑ Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni … que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. 4103.20 - De reptiles 4103.30 - De porcins 4103.90 … les peaux de poissons, de reptiles et les peaux épilées de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux (y compris du Yémen, …Section VII > Chapitre 40
… Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc …
Explanatory notes
… ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc … des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de la … textiles et ouvrages en ces matières); b) les chaussures et parties de chaussures du Chapitre 64; …Legal note
… ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc … des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de la … textiles et ouvrages en ces matières); b) les chaussures et parties de chaussures du Chapitre 64; …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… et l'autre pour les marchandises. La plate-forme de chargement est ouverte et munie d'une ridelle arrière … marchandises. La capacité totale de chargement (personnes, chauffeur inclus, et marchandises) est de 1.140 kg. Le poids …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. …
Explanatory notes
… 88.04 - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. Entrent ici les …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs …
Explanatory notes
… des mines, des carrières, l'entretien des routes, la charpente, le ménage, par exemple). La présente position … Les bêches et pelles , y compris les louchets, les pelles à charbon pour le ménage, les pelles et bêches spéciales (pour … à gazon et instruments agricoles similaires, mus à bras ( Chapitre 84 ). e) Les piolets d'alpinisme ( n° 95.06 ). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques …
Explanatory notes
… des instruments à main tels que les outils à main du Chapitre 82 . Le classement à la présente position des … documents confidentiels . 19) Les machines à remplir les chèques qui écrivent soit lettre par lettre, soit par mots … écrivent comme les machines précédentes, les machines à chiffrer ou à déchiffrer (cryptographie). La présente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. …
Explanatory notes
… 84.40 ‑ Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y … livrets, suspendus à la main en différents points d’une chaîne d’alimentation , sont classés, rassemblés et amenés … dispositif de collage, complété parfois par un système de chauffage ou de séchage. 11) Les machines à aplanir les …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). …