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Système harmonisé
Section II > Chapitre 11 > Position 1107 > 1107.20
… Torréfié …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5202 > 5202.9 > 5202.91
… Effilochés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance …
Explanatory notes
… pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance … couvre les récipients pour toutes matières, à l'exclusion toutefois des gaz comprimés ou liquéfiés. Les récipients … ou thermiques, tels que serpentins à vapeur, agitateurs, réfrigérateurs, résistances électriques, etc., relèvent des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. 3918.10 - En … La deuxième partie de la position, dont la portée est définie dans la Note 9 du présent Chapitre, couvre les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) …
Explanatory notes
… ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) … picklage ou par toute autre méthode visant à empêcher la putréfaction (voir la Note explicative du n° 41.01). Ils peuvent également avoir été nettoyés, refendus ou raclés, ou avoir subi une opération de tannage …Section V > Chapitre 25 > Position 2508 > 2508.30
… Argiles réfractaires …
Section II > Chapitre 11 > Position 1107 > 1107.10
… Non torréfié …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.92
… Gommes à effacer …
Section II > Chapitre 9 > Position 0901 > 0901.2
… Café torréfié …