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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.2
… Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
Explanatory notes
… autres que les phototransistors : 8541.21 ‑ ‑ A pouvoir de dissipation inférieur à 1 W 8541.29 ‑ ‑ Autres … ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 8541.21 Le pouvoir de dissipation d'un transistor se mesure en lui … de 5 volts avec une température se maintenant à 25 °C, son pouvoir de dissipation est de 1 watt (intensité x …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.91
… Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.10
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. …
Explanatory notes
… de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. 8535.10 ‑ Fusibles et coupe‑circuit à fusibles … du n° 85.36 mais conçus pour une tension excédant 1.000 volts. Sont notamment repris ici : A) Les coupe‑circuit à … dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.30
… Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302 > 9302.00
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. … sous forme de doses destinés à être administrés par voie percutanée, ou même en poudre s'ils sont présentés sous … des patients. La substance active est contenue dans un réservoir qui est fermé par une membrane poreuse du côté entrant …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de …