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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. …
Explanatory notes
… à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. … - - Autres Cette position couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.61
… que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15 …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.10
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de …
Section IV > Chapitre 21
Explanatory notes
… conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles. …Legal note
… conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles. …Section XVI > Chapitre 85
… des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils …
Explanatory notes
… des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils Notes. 1.‑ Sont exclus de ce … a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, … c) les machines et appareils du n° 84.86; d) les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou …Legal note
… a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, … c) les machines et appareils du n° 84.86; d) les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18); …Classification opinions
… des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir également les Avis 6909.19/1 et 8504.90/1. Adoption : …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444 > 8444.00
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. …
Explanatory notes
… 82.15 ‑ Cuillers, fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. 8215.10 ‑ Assortiments contenant au moins un … 2) Les fourchettes de tout genre : fourchettes du type ordinaire, fourchettes à découper, à piquer la viande, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. …
Explanatory notes
… 59.09 ‑ Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. Les tuyaux pour pompes et … présente position sont des tuyaux des types utilisés pour conduire des fluides : tuyaux pour l'extinction d'incendies, …Section XI > Chapitre 61
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie …