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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même …
Explanatory notes
… ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même … chaussures et coiffures 6812.99 - - Autres La présente position comprend en premier lieu les fibres d'amiante (asbeste) pour …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. …
Explanatory notes
… 70.07 - Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. … - Verres trempés : 7007.11 - - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules 7007.19 - - Autres …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
Explanatory notes
… poinçonnage ou cisaillage dans des feuillards et achevées ensuite, s'il y a lieu, mécaniquement ou à la main. 4) Par laminage à chaud d'une barre entre des cylindres à empreintes formant à la fois la … en forme d'étrier et appointé aux deux extrémités, pour encadreurs, clôtures, installations électriques (dans ce …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou …
Explanatory notes
… 71.04 - Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou … - Quartz piézo-électrique - Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies : 7104.21 - - Diamants …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
Explanatory notes
… forage ou de sondage : 8207.13 - - Avec partie travaillante en cermets 8207.19 - - Autres, y compris les parties 8207.20 … outils interchangeables Alors que les positions précédentes du Chapitre se rapportent essentiellement (sauf … sur les métaux, les carbures métalliques, le bois, la pierre, l'ébonite, certaines matières plastiques ou autres …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. …