Système harmonisé
Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; …
Explanatory notes
… autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; … pellets ( n° 11.03 ) et des résidus ( n° 23.02 ). En ce qui concerne la distinction à établir entre les produits de la …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
Explanatory notes
… par une feuille de papier dont les bords ou les coins encollés (et parfois perforés) sont destinés à être repliés … visées ici doivent être revêtues de mentions imprimées concernant, par exemple, l'adresse ou l'emplacement du … significatives de leur usage particulier (bords dentelés, tranches dorées, coins arrondis, initiales, noms, etc.), …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « …
Explanatory notes
… 85.39 ‑ Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits … ‑ ‑ Halogènes, au tungstène 8539.22 ‑ ‑ Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant … certains d'entre eux peuvent être plus spécialement conçus, y compris les lampes et tubes à décharge pour la …Section X > Chapitre 47 > Position 4703 > 4703.2
… Mi-blanchies ou blanchies …
Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2
… Mi-blanchies ou blanchies …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11
… Extraits, essences et concentrés …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.1
… Contenant principalement du zinc …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.1 > 0303.11
… Saumons rouges (Oncorhynchus nerka) …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport …