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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être …
Explanatory notes
… 92.07 ‑ Instruments de musique dont le son est produit ou doit être … sans la partie électrique ou électronique. Ils se distinguent en cela de certains autres instruments (pianos, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la …
Explanatory notes
… 90.23 ‑ Instruments, appareils et modèles conçus pour la … dispositif d'éclairage électrique), les modèles de corps stéréométriques, de cristaux, etc., ces divers articles … textiles, bois, etc.) ou des produits représentant divers stades de fabrication, pour l'enseignement dans les écoles …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et …
Explanatory notes
… 62.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et … pour le bain), pour hommes ou garçonnets. ‑ Costumes ou complets : 6203.11 - - De laine ou de poils fins …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, …
Explanatory notes
… 61.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, … costume ou complet doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. …Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.8 > 0307.84
… Strombes (Strombus spp.) congelés …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.8 > 0307.88
… Autres strombes (Strombus spp.) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main …
Classification opinions
… adhésif, enroulée sur un support en carton, un couteau destiné à découper la bande transversalement de manière à … Appareils à imprimer à main, en métal commun ou en matières plastiques, utilisés, à la manière d'une pince, pour … en métal ou en matières plastiques; 2°) un dispositif d'estampage actionné par un levier de commande et constitué …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, … trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. …
Explanatory notes
… 92.05 - Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, … trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. 9205.10 - … » . L'appellation « cuivres » se rapporte au registre de ces instruments dans un orchestre et non à leur …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. …
Explanatory notes
… les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à … peuvent comporter une empreinte fixe (composteurs des postes, dans lesquels on ne change que les indications de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, …