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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
Explanatory notes
… servant communément à l'emballage ou au transport de tous genres de produits. Parmi eux on peut citer : a) Les … notamment exclus de la présente position certains articles ménagers tels que les poubelles à ordures et les poubelles mobiles (y compris les poubelles pour usage extérieur) et les gobelets pour le service de la table …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même …
Explanatory notes
… La position comprend les sucs (produits d'origine végétale généralement obtenus par exsudation naturelle ou incision) … etc.). 6) Les extraits et teintures de toute plante du genre Cannabis . La résine de cannabis, brute ou … belladone, de bourdaine, de cascara sagrada, de casse, de gentiane, de jalap, de quinquina, de rhubarbe, de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… acide commercial et l’ acide pharmaceutique contiennent en général 75 % ou plus d’acide lactique. Parmi les sels de … végétal, se trouve à l’état libre dans le suc des fruits du genre citrus . Il s’obtient aussi par fermentation du … , d’amyle , de benzyle , de bornyle , de citronellyle , de géranyle , de menthyle , de rhodinyle . II) Acide o - …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12
Classification opinions
… ou pour leur propriété de liant hydraulique, leur pouvoir gélifiant, etc. Adoption : 1991 …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. …
Explanatory notes
… déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. La présente position … les appareils d'horlogerie n'ayant pas le caractère d'horloges ou de pendules du n° 91.05 et dont la fonction la … à des temps donnés, c'est‑à‑dire à des heures déterminées, généralement selon un programme journalier ou hebdomadaire …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302 > 7302.30
… d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les …