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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de …
Section XI > Chapitre 51
… Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin …
Explanatory notes
… Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin Note. … de leur transformation, de la matière première au tissu, ainsi que les fils et les tissus de crin ( mais non les …Legal note
… Note. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par : a) laine la fibre naturelle recouvrant les ovins; b) … fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, …Classification opinions
… Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. …
Explanatory notes
… en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. … du n ° 46.01, à savoir, à partir de tresses ou d'articles similaires ou encore de matières à tresser tissées à plat ou …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris …
Explanatory notes
… 68.02 ‑ Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de … A) Les ébauches d'ouvrages obtenues par simple sciage, ainsi que les plaques sciées de forme particulière (tout ou …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, … numéroteurs, timbres et articles similaires, à main, ainsi que les composteurs et imprimeries comportant des …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout …
Classification opinions
… l'essieu arrière ou d'un frein à disque hydraulique. Une chaîne de transmission entraîne une ou les deux roues … 2 flacons contenant une imitation de vernis à ongles, une paire de boucles d'oreilles, une bague, une chaîne avec un … qui s'encastrent l'une dans l'autre par les bords, formant ainsi un contenant dans lequel sont placés deux bagues …Section XV > Chapitre 73 > Position 7315 > 7315.8 > 7315.81
… Chaînes à maillons à étais …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.4 > 8432.42
… Distributeurs d'engrais …
Section XV > Chapitre 80 > Position 8001 > 8001.20
… Alliages d'étain …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506 > 8506.60
… A l'air-zinc …