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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
Explanatory notes
… de vitesse et freins électromagnétiques 8505.90 ‑ Autres, y compris les parties Sont compris ici les électro‑aimants, … dimensions varient suivant l'emploi auquel on les destine, comprennent essentiellement un enroulement de fil conducteur … noyau des propriétés magnétiques qui peuvent être utilisées comme force attractive ou répulsive. 2) Aimants …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; … codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 84.71 - Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; … codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs (+). 8471.30 - Machines automatiques de …Section II > Chapitre 14
… à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre … une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment …Legal note
… une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés …Section VI > Chapitre 28 > Position 2841
… Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. …
Explanatory notes
… 28.41 ‑ Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. 2841.30 ‑ Dichromate de sodium 2841.50 ‑ Autres chromates et dichromates; peroxochromates ‑ …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote …
Explanatory notes
… 29.33 - Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote … - Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé : … - - Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), carfentanil (DCI), cétobémidone (DCI), …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène …
Explanatory notes
… 29.32 - Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène … - Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé : … - - Safrole 2932.95 - - Tétrahydrocannabinols (tous les isomères) 2932.96 - - Carbofurane (ISO) 2932.99 - - Autres …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et …
Explanatory notes
… la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; … de golf et autre matériel pour le golf : 9506.31 ‑ ‑ Clubs complets 9506.32 ‑ ‑ Balles 9506.39 ‑ ‑ Autres 9506.40 ‑ …Section II > Chapitre 9 > Position 0908
… Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. …
Explanatory notes
… 09.08 ‑ Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. - Noix muscades : …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et …
Explanatory notes
… de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. …