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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.1 > 5111.11
… D'un poids n'excédant pas 300 g/m² …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.1 > 5112.11
… D'un poids n'excédant pas 200 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.1 > 5208.12
… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.2 > 5208.22
… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.3 > 5208.32
… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.4 > 5208.42
… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.52
… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6108 > 6108.1
… Combinaisons ou fonds de robes et jupons …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.40
… Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.20
… Billards de tout genre et leurs accessoires …