Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . La présente … Chapitre). Les cuirs d'ovins présentent une certaine ressemblance avec les cuirs de caprins, mais ils se …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de …
Explanatory notes
… et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. …
Explanatory notes
… sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. 6805.10 - Appliqués sur tissus en … parfois colorées artificiellement, telles que l'émeri, le corindon, le carbure de silicium (carborundum), le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.30
… Papier sulfite d'emballage …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Classification opinions
… samovar, qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature purement ornementale, est classé séparément dans le n° 6913.90. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 6913.90/1. Adoption : 2007 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints …
Explanatory notes
… volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints … axiales sont appelés butées . Quant à ceux qui sont employés pour supporter les arbres verticaux travaillant en …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés …
Classification opinions
… de polyester et les bords du produit sont ourlés. La température de surface du produit peut être réglée sur deux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. …