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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.5 > 3002.51
INN
… adimlecleucel … afamitresgène autoleucel … atidarsagène autotemcel … atléradstrocel … audencel … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.29
INN
… … tomoglumide … topilutamide … tromantadine … uréfibrate … ursodoxicoltaurine … valatégrast … vidofludimus …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). …
Explanatory notes
… 91.06 ‑ Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur … ou un simple moteur synchrone avec ou sans engrenages réducteurs : 1°) Un ensemble d'appareils permettant … accomplis et tous autres appareils de contrôle non repris ailleurs. 2°) Les compteurs, autres que ceux des n°s 91.01 …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. …
Explanatory notes
… 35.04 - Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. Cette …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages …
Explanatory notes
… 69.10 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. …
Explanatory notes
… 96.13 ‑ Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. 9613.10 … 1) Les briquets et allumeurs mécaniques . On distingue divers types mécaniques de briquets et d’allumeurs, dont un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs … similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
Explanatory notes
… une vaste capacité en tôle dans laquelle les dispositifs échangeurs de chaleur divers (faisceaux de tubes minces, avec ou sans ailettes, … serrés de tôles en chicane, etc.) ménagent un parcours séparé aux gaz et à l'air à réchauffer circulant en …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour … d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, …
Explanatory notes
… 48.18 - Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour … d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages …