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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
Explanatory notes
… presque toujours fabriqués avec de la soude (hydroxyde ou carbonate de sodium) et qui forment la plus grande partie … blancs, colorés ou marbrés. Les savons mous , qui sont, en revanche, fabriqués avec de la potasse (hydroxyde ou carbonate de potassium). Les savons de l'espèce sont …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de …
Explanatory notes
… projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même … .42 - - Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l’information du n° 84.71 et … - - Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l’information du n° 84.71 et …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 25.30 ‑ Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. … calcinées ou mélangées entre elles sans addition d'autres matières; par contre, si elles ont été additionnées d'autres … présentées en dispersion dans l'eau, l'huile, etc., elles relèvent du Chapitre 32 . Sont exclus de cette position les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations …