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Section VI > Chapitre 29

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… qu'à son emploi général. 2.‑  Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques … N° 28.13  ‑ Sulfure de carbone. N° 28.31  ‑ Dithionites et sulfoxylates stabilisés par des matières organiques. … N° 28.30  ‑ Polysulfures. N° 28.31  ‑ Dithionites et sulfoxylates stabilisés par des matières organiques. …

Legal note

… qu'à son emploi général. 2.‑  Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude … textiles, tels que les vieux cordages. 4) La paille, l'alfa, le lin, la ramie, le jute, le chanvre, le sisal, les …

Legal note

… poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude … à 20 °C et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… même pur; 3)       les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium; 4)       le sulfate d'ammonium, même pur; 5)       les sels doubles … sous réserve des dispositions de la Note 1 c); 3)       le sulfate de potassium, même pur; 4)       le sulfate de …

Legal note

… même pur; 3)       les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium; 4)       le sulfate d'ammonium, même pur; 5)       les sels doubles … sous réserve des dispositions de la Note 1 c); 3)       le sulfate de potassium, même pur; 4)       le sulfate de …

Section X > Chapitre 48

Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00

… et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de … et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée … conservés provisoi-rement, par exemple, au moyen de gaz sulfureux, ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée …

Legal note

… ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de … et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie … plus de titane              -   0,3 % ou plus de tungstène (wolfram)              -   0,1 % ou plus de vanadium … suivants : aluminium, molybdène, titane, tungstène (wolfram), vanadium.        b)   Aciers non alliés de …

Legal note

… la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie … plus de titane              -   0,3 % ou plus de tungstène (wolfram)              -   0,1 % ou plus de vanadium … suivants : aluminium, molybdène, titane, tungstène (wolfram), vanadium.        b)   Aciers non alliés de …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… préparés ou en préparations cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la SectionVI;        f)   le … préparés ou en préparations cosmétiques, les huiles sulfonées et les autres produits dérivés des corps gras …

Legal note

… préparés ou en préparations cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la SectionVI;        f)   le …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie …

Legal note

… la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie …

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