WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6302
… Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. …
Explanatory notes
… 63.02 ‑ Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. 6302.10 ‑ Linge de lit en bonneterie … en nappes et napperons, centres et chemins de table, serviettes de table, serviettes à thé, pochettes pour serviettes de table, dessous de plat et …Section XV > Chapitre 73 > Position 7315
… Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.15 ‑ Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ … maillons soudés 7315.89 ‑ ‑ Autres 7315.90 ‑ Autres parties Cette position comprend les chaînes et chaînettes en fonte … les chaînes de traction de tout genre, les chaînes et chaînettes d'attache (pour le bétail, chiens, etc.), les …Section VI > Chapitre 36 > Position 3605
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du …
Explanatory notes
… 36.05 - Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n ° 36.04. Cette position comprend les allumettes produisant une flamme par frottement sur une surface préparée ou non à cet effet. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 90.03 ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. … du n° 90.04 (voir à cet égard la Note explicative de cette dernière position). Ces articles sont généralement en … les charnières, les cercles pour verres, les ponts, plaquettes, dispositifs formant ressort pour pince‑nez, les …Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou …
Explanatory notes
… 48.21 ‑ Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non (+). 4821.10 ‑ Imprimées 4821.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les variétés d'étiquettes en papier ou carton destinées à être fixées à un …Section X > Chapitre 48 > Position 4813
… Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. …
Explanatory notes
… 48.13 ‑ Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. … l'armature du filtre dans les bouts‑filtre, et le papier manchette, servant à accorder le bout‑filtre à la cigarette …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.08 ‑ Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. … 4008.21 - - Plaques, feuilles et bandes 4008.29 - - Autres Cette position comprend : 1) Les plaques, feuilles et …Section XV > Chapitre 78 > Position 7804
… Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. …
Explanatory notes
… 78.04 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en plomb ; poudres et paillettes de plomb. ‑ Tôles, feuilles et … non compris) 7804.19 ‑ ‑ Autres 7804.20 ‑ Poudres et paillettes Les tôles, feuilles et bandes en plomb sont … que définies à la Note 8 b) de la Section XV ainsi que les paillettes de plomb de toutes espèces. Ces produits …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
Explanatory notes
… frappés soit avec un objet de même nature, soit avec une baguette ou dispositif analogue, soit encore simplement à … Ces instruments sont habituellement dénommés instruments de batterie . Les principaux de ces instruments sont : A) Les … à leurs deux extrémités et frappées par une ou deux baguettes de bois ou à l'aide d'une mailloche en bois …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. …