Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et …
Explanatory notes
… ou d'étayage 7308.90 ‑ Autres La présente position couvre essentiellement ce qu'il est convenu d'appeler les constructions métalliques, même … les échafaudages tubulaires et matériel similaire; les estacades, jetées et môles d’avancement dans la mer; les …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour …
Explanatory notes
… 48.17 ‑ Enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des …
Explanatory notes
… 25.17 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le … qui ont fait l’objet d’un tri et qui sont constitués essentiellement de pierres brisées utilisées aux mêmes fins, … (chaux, ciment, etc.); toutefois, après pulvérisation, il est principalement utilisé dans l'industrie céramique ou …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies …
Explanatory notes
… 59.08 ‑ Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, … briquets, bougies ou similaires . Les mèches dont il est question ici sont des produits textiles, généralement de … usages pour lesquels elles ont été conçues : il s'agit en l'espèce de mèches pour lampes (lampes à pétrole notamment), …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs …
Explanatory notes
… leurs dérivés : 2918.11 - - Acide lactique, ses sels et ses esters 2918.12 - - Acide tartrique 2918.13 - - Sels et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion …
Explanatory notes
… 29.20 - Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, …
Explanatory notes
… transport proprement dit . Il s'agit donc de véhicules non essentiellement conçus en vue du transport de personnes ou … panne. 2) Les voitures‑pompes, dans lesquelles la pompe est généralement actionnée par le moteur de la voiture, … fins et qui peut comporter les mécanismes automobiles essentiels susvisés. Il est rappelé que les chasse‑neige …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, …
Explanatory notes
… 82.01 ‑ Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et … position se rapporte à un ensemble d'outils à main utilisés essentiellement pour des travaux agricoles, horticoles ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi conducteur); … dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes …
Explanatory notes
… 85.41 ‑ Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi‑conducteur); … dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou … Chapitre. Il s'agit de dispositifs dont le fonctionnement est basé sur les propriétés électroniques de certaines …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres …