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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207
… Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.07 ‑ Demi‑produits en fer ou en aciers non alliés. - … - Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone Les demi‑produits sont définis à la Note 1 ij) du présent Chapitre. … ayant subi un laminage à chaud grossier se rapporte à des produits ayant subi une opération de laminage leur conférant …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents …
Classification opinions
… blocs , aggloméré par compression, composé de chlorure de sodium (95 % ou plus) additionné de faibles quantités …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. …
Explanatory notes
… 74.02 ‑ Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. La présente position couvre : 1) Le cuivre noir . Ce produit consiste en une forme impure de cuivre obtenue par … cuivre est normalement d'environ 98 % en poids. 3) Les anodes en cuivre pour affinage électrolytique . Le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
… Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans …
Explanatory notes
… 85.24 - Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans … de commande : 8524.11 - - A cristaux liquides 8524.12 - - A diodes émettrices de lumière organiques (OLED) 8524.19 - - … (OLED) 8524.99 - - Autres La présente position couvre les modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XX
… MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS …
Explanatory notes
… Section XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.10
… Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.10
… Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits …