Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
Explanatory notes
… Sous‑chapitre II FER ET ACIERS NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend, … telles que massiaux et masses, y compris l'acier à l'état liquide (n° 72.06 ). 2) les demi‑produits tels que blooms, billettes, ronds, brames, largets, produits de section pleine simplement dégrossis par …Section XV > Chapitre 74 > Position 7405
… Alliages mères de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.05 ‑ Alliages mères de cuivre. La Note 1 c) du présent Chapitre … outre du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids, d'autres éléments, et qui, en raison de leur … de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du n° 28.53 . …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. …
Explanatory notes
… dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. - Encres d'imprimerie : 3215.11 - - … consistance plus ou moins grasse ou pâteuse, obtenues par malaxage d'un pigment noir ou de couleur, très finement … concentrées encore liquides, mais également les encres solides (en poudres, comprimés, tablettes, bâtons, etc.) …Section VI > Chapitre 28 > Position 2839
Explanatory notes
… comme durcissants pour la fabrication des ciments antiacides, des luts ou des pierres artificielles, pour la … etc. Ils servent encore comme désincrustants ou pour le décapage des métaux (voir la Note explicative du n° 38.24). …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. …