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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° …
Explanatory notes
… 38.16 ‑ Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° … de sodium, fluosilicate de magnésium ou de zinc, par exemple). Un grand nombre des produits couverts par la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19
… Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes …
Classification opinions
… la forme d'une armoire (dimensions : 57 x 48 x 71 cm). Ses composants principaux sont les suivants : 1) réservoir d'eau … d’eau; 3) robinet d’évacuation de vapeur; 4) sonde de température (à fixer dans le hammam); 5) tableau de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les …
Explanatory notes
… 38.14 ‑ Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les … de gélifiants, etc. Par contre, cette position ne comprend pas : a) Les produits solvants ou diluants non …Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris …
Classification opinions
… 1. Briquettes manganèse-aluminium , composées de poudre métallique et d’un agent de surface rendus compacts sous la forme de cylindres gris, de tablettes, de … désignés sous le nom de « briquettes »). Elles se composent de 75 % à 95 % de poudre de manganèse pur, de 5 % …Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.10
INN
… fomidacilline … lénampicilline … oxétacilline … rotamicilline … tobicilline …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. …
Explanatory notes
… 91.10 ‑ Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. …
Explanatory notes
… excavateurs, chargeuses et chargeuses pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. ‑ Bouteurs …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier (+). - Tubes et … du présent Chapitre. * * * La présente position comprend, en particulier, les tubes pour oléoducs ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs …