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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par … artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm …
Section XV > Chapitre 81
… Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS … couvre également les cermets (n° 81.13 ). Les métaux communs non repris dans le présent Chapitre ou dans les …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105
… Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. …
Explanatory notes
… 71.05 - Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. 7105.10 - De diamants … position sont compris les produits pulvérulents provenant notamment du polissage ou du broyage des pierres des trois … par broyage de grains de diamant de qualité industrielle dénommés bort . Les égrisés et poudres de diamant …Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. …
Explanatory notes
… des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. 2813.10 ‑ Disulfure de carbone 2813.90 ‑ Autres … à respirer et à manipuler, car il est volatil et très inflammable. On le présente dans des récipients en grès, … des minerais. c) Trisulfure de phosphore du commerce . Le produit dit trisulfure de phosphore est un …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6206
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. 6206.10 ‑ De soie ou de déchets de soie … La présente position couvre le groupe de vêtements pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie, comprenant les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2822
… Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. …
Explanatory notes
… 28.22 ‑ Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. A.- OXYDES DE COBALT 1) Oxyde de cobalt … (Co 3 O 4 ), poudre noire. 4) Oxydes de cobalt du commerce , se présentant généralement sous forme de poudre …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …
Explanatory notes
… ‑ Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En cuivre affiné : 7409.11 - - Enroulées … Note 1 g) du présent Chapitre dont l'épaisseur excède 0,15 mm. Les tôles et bandes sont obtenues généralement par … Note 1 g) du présent Chapitre). L'épaisseur limite de 0,15 mm est calculée compte tenu de la couche de revêtement …Section XI > Chapitre 61 > Position 6106
… blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …