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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.7 > 8501.71
… D'une puissance n’excédant pas 50 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.31
… D'une puissance n'excédant pas 1 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.2 > 8533.21
… Pour une puissance n'excédant pas 20 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.3 > 8533.31
… Pour une puissance n'excédant pas 20 W …
Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à …
Explanatory notes
… 48.23 ‑ Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à … tout format, des n°s 48.02 , 48.10 ou 48.11 , relèvent de ces positions. B) Tous les ouvrages en pâte à papier, … du présent Chapitre et qui ne sont pas exclus de celui-ci par la Note 2 de ce Chapitre. Parmi les articles …Section I > Chapitre 2 > Position 0202
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. …
Explanatory notes
… 02.02 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. 0202.10 ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0202.20 ‑ Autres morceaux non désossés 0202.30 ‑ Désossées Cette position couvre les viandes congelées des animaux de …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, … matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… 74.10 ‑ Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, … matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). … la mise en œuvre ultérieure, etc. Les feuilles et bandes de cette position peuvent être gaufrées, découpées (même …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille … matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.60
… Peroxydes d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm …