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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. …
Explanatory notes
… verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. 3207.10 - … 3207.40 - Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons Cette … vitrifiables se présentent généralement sous forme de poudres ou de grenailles. 3) Les engobes sont des pâtes …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières …
Explanatory notes
… 76.11 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières … le fer et l'acier dans la construction de réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, utilisés en …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à …
Explanatory notes
… 68.04 ‑ Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à … avec parties en autres matières (+). 6804.10 - Meules à moudre ou à défibrer - Autres meules et … meules , le plus souvent de grandes dimensions, servant à moudre, à défibrer, à broyer , etc., telles que les meules …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. 0507.10 ‑ Ivoire; poudre … du cerf, de l'élan, etc. La position couvre également les poudres et déchets (y compris les rognures) de ces matières. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre. …
Explanatory notes
… en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre. 8475.10 - Machines … - Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre : 8475.21 - - … de réchauffage ou des dispositifs de pressage et de soudage mais même dépourvues de tels mécanismes, elles …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. …
Explanatory notes
… combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. La présente position … d'une matière collante (la gélatine, par exemple), que l'on saupoudre ensuite de poudres métalliques. Relèvent également …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises …
Explanatory notes
… électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe‑circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises … ‑ Autres 8535.30 ‑ Sectionneurs et interrupteurs 8535.40 ‑ Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs 8535.90 …Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre. …