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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports …
Explanatory notes
… 48.22 - Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports … et mandrins (à bouts ouverts ou fermés), ainsi que les tambours et tambourins, qui servent à l'enroulement des tissus, rubans, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… Combinaisons de réfrigérateurs et de … munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. …
Explanatory notes
… hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. ‑ Thermomètres et … ET INSTRUMENTS FLOTTANTS SIMILAIRES Il s'agit d'un ensemble d'appareils servant à déterminer, généralement, par … souvent renflée, contient du mercure ou de la grenaille de plomb. Le poids de la charge est généralement constant, mais …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, …
Explanatory notes
… 61.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, … garçonnets. 6103.10 ‑ Costumes ou complets - Ensembles : 6103.22 ‑ ‑ De coton 6103.23 ‑ ‑ De fibres …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3. …
Explanatory notes
… terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 . 2821.10 ‑ Oxydes et hydroxydes … de fer naturel contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué Fe 2 O 3 , entrent dans cette position. Pour … de fer naturels contenant en poids moins de 70 % de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 ou mélangées d'autres terres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. …
Explanatory notes
… différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. … etc.) présentés en pochettes, enveloppes, boîtes ou emballages analogues. Pour être compris ici, les jeux ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. … soit par des profilés obtenus par laminage, étirage, emboutissage, pliage à la presse ou par formage sur machines à galets, soit par des assemblages (par rivetage, soudure, sertissage, par exemple) …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour …