WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. …
Explanatory notes
… 83.10 ‑ Plaques indicatrices, plaques‑enseignes, plaques‑adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses , en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. A l'exception … , possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.20
… Autres préparations et conserves de poissons …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30
… Freins et servo-freins, et leurs parties …
Classification opinions
… Câble de frein à main, de construction similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1, constitué par une gaine extérieure flexible et un câble interne mobile. La gaine extérieure est un tube constitué d'un fil d'acier spiralé recouvert de matière …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819 > 3819.00
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à …
Explanatory notes
… 97.01 ‑ Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des … tableautins similaires . ‑ Ayant plus de 100 ans d’âge : 9701.21 ‑ ‑ Tableaux, peintures et dessins …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. …
Explanatory notes
… ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. A) Cloches …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; … sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, …