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Système harmonisé
Section II > Chapitre 9
… Café, thé, maté et épices …
Explanatory notes
… Chapitre 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.‑ Les mélanges entre eux des produits des … Chapitre ne comprend pas le poivre dit « de Cubèbe » ( Piper cubeba ) ni les autres produits du n° 12.11. … Tel est le cas, notamment, des épices et des mélanges d'épices additionnés : a) De diluants destinés à faciliter …Legal note
… Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit « de Cubèbe » ( Piper cubeba ) ni les autres produits du n° 12.11. …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.10
… Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.40
… Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton …
Section X > Chapitre 48 > Position 4806 > 4806.40
… Papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3
… Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.81
… mentionnés dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.3 > 8419.35
… Autres, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs … y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, …
Explanatory notes
… 85.37 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs … y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.11
… Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3
… Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 …