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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
… Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. …
Explanatory notes
… 85.02 ‑ Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. ‑ Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par …Section II > Chapitre 9 > Position 0907
… Girofles (antofles, clous et griffes). …
Explanatory notes
… 09.07 ‑ Girofles (antofles, clous et griffes). 0907.10 - Non broyés ni pulvérisés 0907.20 - … giroflier; ils ont le goût et l'arôme des clous, mais à un degré moindre. 2) Les clous, fleurs du giroflier, cueillies … brisés de girofle. Ce sont de petites branches, menues, grisâtres, d'une odeur forte. Les écorces et feuilles du …Section IV > Chapitre 18 > Position 1803
… Pâte de cacao, même dégraissée. …
Explanatory notes
… 18.03 ‑ Pâte de cacao, même dégraissée. 1803.10 ‑ Non dégraissée 1803.20 ‑ Complètement ou partiellement dégraissée La pâte de cacao reprise dans cette position est …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.20
… Autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphoto-micrographie ou la microprojection …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1804
… Beurre, graisse et huile de cacao. …
Explanatory notes
… 18.04 ‑ Beurre, graisse et huile de cacao. Le beurre de cacao, qui est constitué par la matière grasse contenue dans les fèves de cacao, est généralement …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou … pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à …
Explanatory notes
… pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à … général, ces lubrifiants consistent en mélanges d'huiles ou graisses animales, végétales ou minérales ou sont à base de … produits et contiennent fréquemment des additifs, tels que graphite, bisulfure de molybdène, talc, noirs de carbone, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
Explanatory notes
… d'une largeur excédant 610 mm 3703.20 - Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) 3703.90 - Autres Cette … 1) Soit pour la production de positifs (papiers pour photographie d'amateurs, photographie d'art, photocopie, radiographie, impression d'électrocardiogrammes ou …Section XI > Chapitre 51 > Position 5102
… Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. …
Explanatory notes
… 51.02 ‑ Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés (+) . ‑ Poils … comprennent tous les poils des animaux non énumérés au paragraphe 1) ci‑dessus. Mais il convient de remarquer … ( n° 05.02 ) (Note 1 c) du présent Chapitre). Dans ce groupe rentrent notamment les poils de chèvres communes, les …Section II > Chapitre 12 > Position 1205
… Graines de navette ou de colza, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.05 ‑ Graines de navette ou de colza, même concassées. 1205.10 - Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide … un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates. …Section II > Chapitre 12 > Position 1206
… Graines de tournesol, même concassées. …