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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et …
Explanatory notes
… 29.11 - Acétals et hémi‑acétals, même contenant d'autres fonctions … leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. A.- ACETALS ET HEMI-ACETALS* Les acétals peuvent être considérés …Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
… Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 55.10 ‑ Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. … principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 5510.30 ‑ Autres fils, mélangés principalement ou …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). …
Explanatory notes
… (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple) (+) . …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. …
Explanatory notes
… 51.03 ‑ Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. 5103.10 ‑ Blousses … de retordage, de bobinage, de tissage, de tricotage , etc., tels que déchets de fils, amas de fils entremêlés, noeuds de …Section XVII > Chapitre 86
… matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de …
Explanatory notes
… matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de … autres parties de roues; b) les châssis, bogies et bissels; c) les boîtes à essieux (boîtes à graisse … de sécurité, de contrôle ou de commande, même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour …Legal note
… ferrées en fonte, fer ou acier du n° 73.02; c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de … autres parties de roues; b) les châssis, bogies et bissels; c) les boîtes à essieux (boîtes à graisse … de sécurité, de contrôle ou de commande, même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour …Section XV > Chapitre 82
… Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de …
Explanatory notes
… Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de … sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties … XV, qui ne répondent pas à la notion des machines et appareils (électriques ou non) de la Section XVI (voir …Legal note
… sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés … compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. …
Explanatory notes
… 90.31 ‑ Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés … compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils (+). 9031.10 ‑ Machines à équilibrer les pièces …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) …
Explanatory notes
… ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) …Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
… Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 55.11 ‑ Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de …